- Arrêté n°2023_DDT_SEB124 du 22/03/23 portant sur l’arrêté de limitation des usages de l’eau dans le bassin du Clain

- Arrêté n°2023_DDT_SEB_112 du 16/03/23 portant sur l’arrêté de limitation des usages de l’eau dans le bassin du Clain

- Arrêté n°2023_DDT_SEB_92 du 08/03/23 portant sur la limitation des usages de l’eau à partir du réseau d’eau potable

    - Arrêté n°2023_DDT_SEB_95 du 08/03/23 portant sur la limitation des usages de l’eau dans le bassin du Clain

- Arrêté préfectoral n°2023_DDT_SEB_82 du 02/03/2023 portant sur la Prolongation de remplissage des plans d’eau et de manœuvres de vannes sur cours d’eau dans les bassins de la Dive du Nord, de la Pallu, de la Veude et du Négron dans le département de la Vienne

- Arrêté préfectoral n°2023_DDT_SEB_34 du 01/02/2023 portant sur la Prolongation de remplissage des plans d’eau et de manœuvres de vannes sur cours d’eau dans les bassins de la Dive du Nord, de la Pallu, de la Veude et du Négron dans le département de la Vienne

- Arrêté 2023_DDT_SEB_n°09 du 09/01/23 portant abrogation des arrêtés réglementant temporairement les prélèvements d'eau en rivière et en nappes dans les bassins du Clain, de la Dive Nord, de la Vienne, de la Creuse, de la Gartempe, de la Veude et du Négron dans le département de la Vienne

- Arrêté n°2023_DDT_SEB_12 en date du 09/01/23 portant abrogation de l'arrêté réglementant temporairement les usages de l'eau réalisés à partir du réseau d'adduction d'eau potable, pour faire face à un risque de pénurie dans le département de la Vienne

- Arrêté Cadre Interdépartemental n°2022_DDT_156 du 30/03/2022 - Bassin du Clain - définissant les zones d'alerte et les mesures de restriction ou de suspension provisoires des usages de l'eau du 1er avril au 31 octobre pour le bassin versant hydrogéographique du Clain et de la nappe de l'infratoarcien (bassin hydrogéologique) situé dans les départements de la Vienne, des Deux-Sèvres et de la Charente

- Arrêté 2022_DDT_SEB_n°719 du 12/07/22 réglementant temporairement les prélèvements d'eau en rivière et en nappes dans l'ensemble du bassin du Clain dans le département de la Vienne

- Arrêté interdépartemental 2022_DDT_n°157 du 31/03/22 portant homologation du plan annuel de répartition 2021 pour l'irrigation agricole à l'Organisme Unique de Gestion Collective Clain

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- Arrêté n°2022/DDT/429 période complémentaire blaireau

- Arrêté n°2022/DDT/430 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne cynégétique 2022-2023 dans le département de la Vienne

- Arrêté n°2020_DDT_200 du 10 juillet 2020 portant approbation du schéma départemental de gestion cynégétique du département de la Vienne pour la période 2020-2026.